Déposée le 4 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFEX domicilié(e) MIN de de Brienne, Quai de Paludate - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 448 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFEX, M. Dubuc David domicilié(e) MIN de de Brienne, Quai de Paludate - 33800 - BORDEAUX - France.
La marque Mia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFEX, SARL - MIN de de Brienne, Quai de Paludate - 33800 - BORDEAUX - France - SIREN 480448489
PROFEX, M. Dubuc David - MIN de de Brienne, Quai de Paludate - 33800 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 11 février 2015 - Retrait partiel n°642750 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Produits agricoles, horticoles (à l'exception de l'Anthurium, du blé, du Calathea, du Callune, du Gerbera, du maïs, du Pelargonium des fleuristes et du rosier) et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) (à l'exception des graines de l'Anthurium, du blé, du calathea, du Callune, du gerbera, du maïs, du Pelargonium des fleuristes et du rosier) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'Anthurium, du blé, du calathea, du Callune, du gerbera, du maïs, du Pelargonium des fleuristes et du Rosier) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du blé) ; arbustes ; plantes ; plants (à l'exception des plants de l'Anthurium, du blé, du Calathea, du Callune, du gerbera, du maïs, du Pelargonium des fleuristes et du Rosier) ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool.
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